Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT-PREFERT
Numéro de dépôt :
1638332
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2001
Présentation de la marque SAINT-PREFERT
Déposée le 11 janvier 1991 par madame Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-PREFERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINT-PREFERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-PREFERT est expirée depuis le 11 janvier 2001.
Suzanne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25